J’ignore si Charles Pasqua était en mesure de lire les journaux des jours qui ont précédé sa mort, mais si c’est le cas cela a du beaucoup contribuer à égayer ses derniers instants sur cette terre, en voyant « l’idéal européen » qu’il avait tant combattu partir en fumée au fil des réunions du Conseil européen et de l’Eurogroupe, mais aussi des déclarations des uns et des autres. Peut-être a-t-il même bien rigolé en apprenant que le Conseil européen consacré à la crise migratoire commença ses travaux avec une charmante cérémonie conférant à Jacques Delors le titre de « citoyen d’honneur de l’Europe ». Quelques heures plus tard, Matteo Renzi résumait fort à propos les travaux de ce Conseil par la formule « si c’est ça votre Europe, vous pouvez vous la garder ».
La crise migratoire que traverse l’Europe a mis en évidence une ligne de fracture qui sépare l’Europe centrale et orientale de l’Europe occidentale. Une ligne de fracture que le discours bêtifiant sur « l’histoire commune » de l’Europe a cherché pendant des années à occulter, et qui nous revient maintenant dans la figure. Car la vision que chaque nation – et ses élites – sont très marquées par une histoire qui n’est en rien « commune ». La France, la Grande-Bretagne, l’Italie, l’Espagne, le Portugal, l’Allemagne, les Pays-Bas, la Belgique portent la marque de leur histoire coloniale. Puissances coloniales naguère, elles portent aujourd’hui le poids de la culpabilité de l’homme blanc. Ces pays se sentent investis d’une sorte d’obligation morale d’accueil. Mais si l’on regarde de l’autre côté de l’Europe, on est dans un tout autre monde. La Pologne, la Tchéquie, la Slovaquie, les Pays Baltes, la Hongrie, la Roumanie, la Bulgarie, la Slovénie ont une histoire d’occupations successives (selon les pays elle a été Russe, Allemande, Ottomane, Autrichienne, Suédoise…) qui les met plutôt du côté des colonisés. Ce qui, contrairement à ce que pensent les bisounours qui sévissent dans les colonnes de Le Monde, n’implique nullement qu’ils soient plus enclins à la solidarité avec les réfugiés. On imagine naïvement que les Polonais par exemple, puisqu’ils ont été longtemps occupés, ont subi une terrible occupation et ont eux-mêmes une diaspora nombreuse, iront s’identifier avec les Erythréens ou les Syriens. C’est tout le contraire : ayant beaucoup souffert, ils ne voient pas pourquoi ils devraient aujourd’hui partager le gâteau durement acquis. Et contrairement aux anciennes puissances coloniales, elles n’ont aucune mauvaise conscience à le dire.
« L’idéal européen » qui a servi d’alibi à la construction européenne libérale-libertaire repose sur la fiction que tous les européens partageraient des choses – une histoire, une vision du monde, un « destin » – qui peut servir de ciment à une construction institutionnelle. Mais chaque crise à laquelle l’Europe est confrontée nous montre combien cet « idéal » n’est qu’une fiction. Les institutions fondamentales sur lesquelles repose une société organisent toujours des formes de solidarité inconditionnelle entre les individus. L’exemple le plus évident est celui de la famille, qui regroupe des individus qui ne se choisissent pas et qui pourtant sont tenus par des rapports de solidarité étroite. A l’autre extrémité, les membres d’une Nation, eux non plus, ne se choisissent pas entre eux, et pourtant soutiennent avec leurs impôts – et quelquefois avec leur sang – des mécanismes de protection et de partage.
C’est cette inconditionnalité qui différencie la famille et la nation d’une association ou d’une compagnie d’assurances. La solidarité entre les membres ou les assurés est toujours une solidarité conditionnelle. Si vous ne partagez plus les buts de l’association, vous pouvez être expulsé, si vous avez trop d’accidents, votre assurance peut être résiliée. L’exclusion de la famille ou de la nation, elles, ne sont possibles que dans des cas extraordinairement graves et strictement limités.
L’Europe, de toute évidence, n’arrive pas à constituer des solidarités inconditionnelles. L’Union européenne est plus proche de la mutuelle d’assurances que de la famille ou de la nation. Dès lors qu’un membre commence à coûter trop cher, on augmente ses primes et on envisage son expulsion. Et si un risque – celui de la crise migratoire, par exemple – n’est pas couvert par l’assurance, celui qui en est victime n’a qu’à se débrouiller tout seul.
L’Europe a failli donc comme construction politique. Il reste toujours, me direz-vous, la construction économique, cette vaste zone de libre-échange, cette monnaie unique censée nous apporter la croissance et la prospérité. Seulement voilà, contrairement à ce que pensent les libéraux – libertaires ou pas – l’économie et la politique ne peuvent pas être aussi aisément séparées. L’échec de l’Union européenne à constituer une unité politique a rendu la monnaie unique toxique et l’ouverture des frontières contre-productive. Une Europe politique forte pourrait par exemple imposer un protectionnisme intelligent aux frontières de l’Union et un mécanisme de transfert interne pour assurer la péréquation entre régions riches et régions pauvres, comme cela existe dans tous les états-nations. Mais comme cette Europe politique n’existe pas, l’Euro est devenu toxique pour les deux-tiers des économies européennes, et l’ouverture des frontières se traduit pour un chômage massif, la destruction progressive de l’appareil productif, une croissance atone.
J’entends déjà la réponse de certains : puisque c’est l’absence d’Europe politique qui conduit à cet état de fait, il faut donc accélérer l’intégration européenne, coordonner plus fortement les politiques nationales sous l’égide d’institutions démocratiques supra-nationales, Seulement voilà : cette construction est impossible. Il ne peut y avoir d’institutions démocratiques supra-nationales, tout simplement parce que la démocratie implique l’existence d’un « demos ». On le voit bien, d’ailleurs. On peut changer à l’infini le mode d’élection du Parlement européen, on peut décider que le président de la Commission sera issu de la majorité parlementaire. On peut créer des « référendums d’initiative européenne » et demain, pourquoi pas, élire le président du Conseil européen au suffrage universel direct. Tout cela, on ne peut que le constater, se heurte à l’indifférence des « citoyens européens ». Tout simplement parce que ces « citoyens européens » n’ont de « européen » que le nom. Ils ne constituent pas un « demos » unique, mais 28 « demos » séparés. A l’intérieur de chaque nation, ils votent pour élire des gens qui réguleront leur « solidarité inconditionnelle » des uns pour les autres. En Europe, ils éliront des représentants dont ils n’attendent en fait pas grande chose.
Et sans légitimité démocratique, comment construire une « Europe politique » ? Comment imaginer un instant que sans un « demos » européen il pourrait apparaître une institution suffisamment forte politiquement pour imposer à l’Allemagne un comportement plus solidaire envers la Grèce, pour imposer à la Pologne d’accueillir les immigrés arrivés sur le sol italien ? On nous expliquait que Juncker serait plus « légitime » que Barroso parce qu’il était issu du parti gagnant des élections au parlement européen. Quelle rigolade !. Angela Merkel déclare qu’il n’y aura pas de négociation avant le référendum grec, et Juncker, qui avait dit le contraire, se voit réduit au silence. Parce que, in fine, ce sont les Etats qui négocient, ce sont les Etats qui engagent l’argent de leurs contribuables, ce sont les Etats qui décident de refuser ou d’accepter des conditions. Et ce sont les Etats qui détiennent la légitimité démocratique.
Parce que la « construction européenne » manque de légitimité démocratique et populaire, elle a choisi de chercher sa légitimité dans le droit. C’est pourquoi on nous a noyé depuis trente ans sous un discours visant à sacraliser les traités et le droit qui en est issu. Une génération d’étudiants, de magistrats, de hauts-fonctionnaires ont été formés dans l’idée que les pouvoirs conférés aux institutions européennes par les traités étaient quasi-divins, qu’ils ne supportaient de contestation. Ainsi, on en est même arrivé à soutenir – à gauche comme à droite, d’ailleurs – qu’un pays ne pouvait quitter l’Union européenne parce que les traités ne prévoyaient pas un tel départ.
Dans les institutions européennes c’est le juge qui légitime, bien plus que le Parlement. La Cour de Justice de l’Union européenne, qui siège à Luxembourg, est une institution infiniment plus respectée que le Parlement européen, et ses décisions sont décortiquées et citées à tout bout de champ dans les décisions administratives. Je n’ai jamais vu la moindre référence à une opinion exprimée par le Parlement européen sur un texte législatif…
Juncker lui-même, lorsqu’il déclare que « il n’y a pas de décision démocratique contre les traités européens » participe d’une telle sacralisation. Seulement, lorsqu’on fonde sa légitimité sur un texte sacré, il faut faire attention à ce qu’on fait. Depuis quelque temps, les institutions européennes ont eu a fâcheuse tendance de s’asseoir sur les textes lorsqu’elles y ont intérêt. Ainsi, la BCE fait une interprétation chaque fois plus extensive de son mandat, et chaque fois plus permissive des limites qui lui sont fixées. Or, le sacré ne protège qu’aussi longtemps qu’il demeure inviolé. Une fois qu’on a incendié le temple de Jupiter sans que la foudre divine se soit abattue sur les incendiaires, aucun temple n’est en sécurité.
Lorsque Matteo Renzi menace de s’asseoir sur les dispositions des accords de Schengen et de laisser passer les migrants arrivés sur les côtes italiennes vers les autres états européens, lorsque le président de l’eurogroupe expulse le représentant grec et fait siéger l’instance en son absence, lorsqu’on envisage une expulsion de la Grèce de la monnaie unique, expulsion qui n’est prévue par aucun texte, on ne fait que confirmer la suspicion que le roi « juridique » est nu, et que pour paraphraser la formule bien connue de Charles Pasqua, les traités ne s’imposent qu’à ceux qui y croient. Dès lors qu’on n’y croit plus, et l’époque semble être plutôt à l’agnosticisme, on peut faire à peu près ce qu’on veut. Celui qui demain viendrait dire « on ne peut pas faire telle ou telle chose parce que les traités l’interdisent » risque d’être accueilli par un éclat de rire (1).
Rien n’a changé depuis Ciceron : « salus populi suprema lex esto ». Le salut du peuple est la loi suprême, et parce qu’elle est suprême elle est au dessus de toutes les autres lois, y compris les « lois européennes ». Jacques Sapir, dans un excellent article, rappelle la formule d’Henri IV devant le Parlement de Rouen : « il n’est d’irrémédiable que la perte de l’Etat ». En temps de crise, ces réalités se sont rappelées à nous, faisant voler en éclats la légitimité purement « juridique » des institutions européennes. C’est maintenant clair : Tsipras et Renzi, Merkel et Cameron sont là pour défendre l’intérêt national de leurs pays respectifs, et si cela suppose de violer les traités, tant pis pour ces derniers. En d’autres termes, et quoi que disent les institutions européennes, l’ordre juridique européen est subordonné aux ordres juridiques nationaux. N’en déplaise au nouveau « citoyen d’honneur de l’Europe ».
(1) Il n’est pas inutile de rappeler d’ailleurs que les traités ne s’imposent dans notre ordre juridique que « sous réserve de réciprocité ». Même de l’étroit point de vue du droit, nous ne sommes pas tenus par les dispositions d’un traité que nos partenaires n’appliqueraient pas.