Alexandre Shields - La saga judiciaire qui oppose Écosociété à des géants de l'industrie minière depuis la publication du livre Noir Canada se poursuit. La Cour suprême a finalement accepté hier d'entendre la requête de la maison d'édition et des auteurs, qui souhaitent rapatrier au Québec la poursuite de cinq millions de dollars que leur a intentée la multinationale Banro.
La minière a lancé les procédures judiciaires en juin 2008, soit peu de temps après Barrick Gold, mais devant les tribunaux ontariens. Cette situation complique passablement les choses pour les auteurs et la maison d'édition, qui doivent se défendre sous deux juridictions différentes, avec tous les frais et les déplacements que cela implique.
Selon les demandeurs, il n'y a pourtant «aucun lien réel et substantiel entre l'objet de l'action et l'Ontario», et l'Ontario n'est pas le lieu où il convient que l'action soit instruite. La Cour supérieure de justice de cette province a toutefois rejeté la motion des demandeurs et la Cour d'appel a rejeté l'appel. La Cour suprême entendra la cause le 25 mars. Fait à noter, moins de 100 exemplaires de Noir Canada ont été distribués en Ontario.
Si la cause est rapatriée au Québec, elle pourrait tomber sous le coup des nouvelles dispositions du Code de procédure civile adoptées en 2009 pour mettre un frein aux poursuites-bâillons.
Pour ce qui est de la poursuite de six millions intentée par Barrick Gold, le procès en tant que tel doit débuter en septembre 2011. Il devrait s'étendre sur 40 jours d'audiences et les auteurs du livre affirment ne pas avoir les ressources nécessaires pour y faire face.
Toute cette saga judiciaire a débuté en 2008, à la suite de la publication du livre Noir Canada: pillage, corruption et criminalité en Afrique. Cet ouvrage fait état de nombreux abus qu'auraient commis des sociétés minières canadiennes en Afrique. Écosociété estime qu'il s'agit en fait d'un «essai critique qui rend compte de questions d'intérêt public».
Banro, qui se consacre au secteur aurifère, a déjà été montrée du doigt pour ses activités en République démocratique du Congo. Dans un rapport produit par les Nations unies en 2002 et transmis au Conseil de sécurité — rapport signé de la main de l'ancien secrétaire général Kofi Annan —, un groupe d'experts spécialistes de l'exploitation illégale des ressources naturelles soutient que la minière Banro fait partie des entreprises qui violent les règles de l'OCDE au sujet des multinationales.
Ces règles édictent des principes que les entreprises peuvent respecter afin de mener leurs activités de façon responsable, notamment au point de vue des droits de la personne, de l'environnement et du régime fiscal.

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