Martin Cauchon et Claude Gagnon ont discrètement mis à l'abri d'éventuels créanciers des actifs leur appartenant trois semaines avant de lancer Groupe Capitales Médias, révèlent des documents obtenus par notre Bureau d'enquête.

Selon des documents consultés, les deux têtes dirigeantes du projet de journaux régionaux ont fait enregistrer à la fin février une nouvelle «stipulation d'insaisissabilité» sur les actifs contenus dans deux fiducies qu'ils contrôlent.

«Tous les biens [des] fiducie [s] sont donnés à titre d'aliments et seront insaisissables pour le paiement des dettes des bénéficiaires», disent les documents.

Les documents indiquent très clairement que cette clause est rendue nécessaire à cause des risques d'affaires qu'encourent en ce moment les deux partenaires.

Lingot d’argent

Photo Le Journal de Québec, Stevens LeBlanc

Claude Gagnon

PDG de Groupe Capitales Médias

«La présente stipulation d'insaisissabilité est justifiée par l'intérêt sérieux et légitime des bénéficiaires de mettre dans un patrimoine distinct et à l'abri des tiers certains biens et certaines activités que ces personnes n'ont pas intérêt à détenir ou à exercer en leur nom en raison des risques d'affaires impliqués, et dans le but éventuel d'assurer à tout bénéficiaire un niveau de vie convenable et des aliments».

Selon les documents, Claude Gagnon et Martin Cauchon sont tous les deux fiduciaires de deux fiducies, la fiducie Gingras Gagnon, située à Québec, et la fiducie CFC, située à Outremont. Martin Cauchon et sa famille sont les bénéficiaires de la fiducie CFC et Claude Gagnon et sa famille les bénéficiaires de la fiducie Gingras Gagnon.

Les documents indiquent qu'un lingot d'une once d'argent de marque Johnson Matthey a été placé dans chacune des fiducies à la fin février. Il n’est pas possible de savoir s’il y a d’autres actifs en ce moment dans les fiducies, ni leur date de création.

Ni le notaire ni l'avocat qui ont préparé les documents n'ont voulu faire aucun commentaire sur ce montant, disant être tenus au secret professionnel.

Notre Bureau d'enquête a révélé mercredi que Martin Cauchon a réhypothéqué au maximum sa maison personnelle pour 1,2 M$ en mai 2014 auprès du Groupe Investors, une filiale de Power Corporation qui lui vend aussi les six journaux régionaux. En cas de saisie de sa maison, un éventuel créancier se retrouverait donc devant une propriété grevée de dettes.