La Ville de Québec pourrait bénéficier d’une dérogation dans le dossier de l’amphithéâtre de manière à ce que le chantier de la structure d’acier puisse être lancé même si l’entreprise choisie n’a pas encore reçu l’approbation de l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Depuis deux semaines, le maire dénonce sur tous les toits la lenteur de l’AMF à approuver le contrat de 46,6 millions de dollars à l’entreprise ADF qui a remporté l’appel d’offres pour la structure d’acier de l’amphithéâtre. Le maire craint que ces délais n’entraînent des retards dans le projet, voire des pénalités coûteuses.
Le président du Conseil du trésor, Stéphane Bédard, semble avoir été sensible à ces appels. La semaine dernière, il a suggéré à l’administration Labeaume de soumettre une demande d’exemption, comme le prévoit l’article 21.20 de la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics lors de « circonstances exceptionnelles ». « Il a parlé à mon monde tant et si bien qu’on a déclenché une opération d’urgence en fin de journée jeudi », a expliqué lundi le maire de Québec, Régis Labeaume.
« S’ils nous ont invités à le faire, c’est qu’ils voulaient procéder vite, je présume, a-t-il dit. On a apprécié que M. Bédard fasse cette démarche-là parce que je pense qu’il a bien compris dans quelle situation on était et l’échéancier serré qu’on a. […] On est rendus à la troisième semaine. »

Traitement en cours
Les documents exigés sont parvenus au ministère des Affaires municipales vendredi à 16 h 55. Le ministre des Affaires municipales, Sylvain Gaudreault, devra trancher. « C’est en traitement chez nous », a confirmé l’attaché de presse du ministre, Yann Langlais-Plante. Mais alors que le maire Labeaume estimait qu’à son avis, c’était « une question d’heures » avant qu’une réponse lui parvienne, il lui faudra être patient, car aucun échéancier n’a été fixé, a indiqué M. Langlais-Plante : « On va prendre le temps de regarder le dossier comme il faut. »

Impatience à Montréal
À Montréal, le maire Michael Applebaum s’impatiente aussi. La Ville de Montréal a obtenu un décret qui lui permet de soumettre des projets de contrats de plus 100 000 $ à l’approbation de l’AMF même si, lorsqu’elle a été adoptée en décembre dernier, la loi 1 ne s’appliquait qu’aux contrats de plus de 40 millions. Mais Montréal souhaiterait voir la cadence s’accélérer afin que l’AMF puisse traiter 50 dossiers par mois, au lieu de 25, comme c’est le cas actuellement. Des discussions ont été engagées à ce sujet, mais, pour l’instant, le gouvernement n’a pas acquiescé à la demande de la Ville.
Le cas de Montréal est différent de celui de la Ville de Québec, indique-t-on au cabinet du président du Conseil du trésor. « Il y a déjà des dispositions particulières de la loi 1 qui s’appliquent à la réalité particulière de Montréal. Ces dispositions ont été adoptées à la satisfaction du maire Applebaum en décembre dernier », a rappelé l’attaché de presse de Stéphane Bédard, Jo-Annie Larocque.
Jusqu’à maintenant, un total de 50 contrats ont été soumis à l’AMF et le traitement des dossiers suit son cours. « L’idée est de permettre à la Ville de Montréal d’aller de l’avant avec l’octroi de ses contrats tout en évitant d’engorger l’AMF avec le traitement de demandes d’autorisation », a dit Mme Larocque.

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