À la fin de la Seconde Guerre mondiale, les alliés, pour juger les criminels nazis, ont instauré une juridiction spéciale, le tribunal de Nuremberg, qui a défini le « crime contre l’humanité », posé les bases de l’éthique médicale moderne et les a utilisées pour la première fois en droit international. La ville de Nuremberg avait été symboliquement choisie, car elle représentait la capitale idéologique du troisième Reich et le lieu préféré de la glorification du nazisme.

Ce tribunal a jugé séparément les politiques et les médecins.

La nécessité d’un code international sur les expérimentations humaines a fait l’objet de deux réunions préparatoires dans les mois qui ont précédé l’ouverture du procès (9 décembre 1946) à Francfort (mai 1946) et à l’Institut Pasteur de Paris (31 juillet et 1er août 1946).

Le code est finalement élaboré par les deux experts du tribunal, surtout Leo Alexander (en) (1905-1985), et les quatre juges, surtout Harold Sebring (en) (1898-1968). Inscrit dans les attendus du jugement selon la common law, il comporte dix articles sur la légalité de l’expérimentation humaine ^;

Ce code s’inspire de quatre sources historiques :

• le serment d’Hippocrate


• le Medical Ethics de Thomas Percival (1740-1804),


• le Experiments and Observations… de William Beaumont (1785-1803),


• l’Introduction à l’étude de la médecine expérimentale de Claude Bernard (1813-1878).

C’est un code légal JURIDIQUE de droits humains et pas seulement un code de déontologie médicale destinée uniquement à des médecins.

Le Procès des médecins à Nuremberg^[1][2]

Les 3 membres du tribunal des médecins étaient qualifiés par leurs antécédents professionnels : Walter Beals (président de la Cour Suprême de l’État de Washington), Harold Sebring (juge à la Cour Suprême de Floride), Johnson Crawford (ancien juge d’un tribunal de district d’Oklahoma). L’accusation fut dirigée par le procureur James Mac Harney, assisté de deux conseils, Alexandre Hardy et Arnost Hochwald. Le long travail de documentation et d’interrogatoires requis pour la préparation du procès des médecins occupa plus de cent juristes. Chaque accusé fut représenté par un ou plusieurs avocats de son choix. Ainsi, il y eut 19 avocats de la défense, dont 13 avaient été membres du parti national-socialiste, et un également de la SS.

Le procès des 23 médecins a débuté le 21 novembre 1946 par la signification des actes d’accusation, puis se déroula du 9 décembre 1946 au 19 juillet 1947 dans la grande salle d’audience du palais de Justice de Nuremberg.

Les accusés et les recherches médicales inhumaines

En poste dans les camps de concentration du Reich, les prévenus avaient pratiqué sur des civils ou des militaires, et sans le consentement de ceux-ci, des expériences au cours desquelles ils avaient commis « meurtres, brutalités, cruautés, tortures, atrocités et autres actes inhumains d’une « cruauté indicible », d’après le réquisitoire du procureur général Telford Taylor.

Les recherches initiées par l’armée allemande visaient entre autres à mettre au point et à tester des médicaments et des méthodes de traitement de blessures et de maladies que les soldats allemands pouvaient subir ou contracter au combat.

La plupart avaient été planifiées lors de conférences réunissant de nombreux responsables des services de santé^[3]. Si l’on se réfère aux pratiques scientifiques de l’époque, la principale différence était l’utilisation d’êtres humains à la place d’animaux. C’était une différence insignifiante pour les médecins nazis, puisque le cobaye était déshumanisé à leurs yeux par sa condition de détenu, son origine ou son statut social.

Beaucoup de ces essais, réalisés dans des bâtiments construits à cet effet, concernaient les maladies infectieuses et leurs traitements et en particulier les vaccins : expériences sur le paludisme conduites à Dachau de février 1942 à avril 1945, essai sur le typhus, réalisé à Buchenwald et à Natzwzeiler de décembre 1941 à février 1945, recherches sur la fièvre jaune, la variole, la typhoïde, le choléra et la diphtérie effectuées à Natzweiler, sur l’hépatite virale à Sachsenhausen et Natzweiler…

Comme ces essais étaient réalisés pour bénéficier aux soldats allemands, les victimes étaient habituellement sélectionnées pour être proches du « sang allemand » selon les critères raciaux nazis : droits communs, « asociaux » (homosexuels, opposants politiques tziganes), prisonniers de guerre. Seuls les expériences de stérilisations ou les assassinats pour récupérer les squelettes concernaient essentiellement les juifs.

Les arguments de la défense

La défense ne nia pas la réalité des expériences décrites dans l’acte d’accusation, mais prétendit qu’elles n’étaient pas si dangereuses que l’accusation l’affirmait, qu’elles étaient justifiées par la nécessité de trouver en urgence des solutions aux graves maladies étudiées et qu’elles n’étaient guère différentes d’essais en cours dans d’autres pays, dont les États-Unis.

Les hommes qui commirent ces crimes n’étaient pas des savants fous ou des SS fanatiques, mais les représentants d’une médecine allemande pervertie par l’idéologie nazie illustrant la banalité du mal décrite par Hannah Arendt^[4] (à l’occasion du procès Eichmann en 1961 et 62).

Durant la guerre, 70 % des médecins allemands étaient membres du parti nazi (et déjà de nombreux, dès les années 30). À partir de 1933, l’éthique médicale « s’était inversée, l’individu n’était rien. Le peuple était tout ». Ils croyaient comme une majorité des Allemands de l’époque les théories de l’hygiène raciale et ont saisi l’opportunité de les mettre en pratique.

La défense soutint aussi que ses clients n’étaient pas responsables puisqu’ils avaient obéi à des ordres auxquels ils ne pouvaient pas se soustraire et opéré dans les limites admises de l’expérimentation de l’époque.

Le jugement fut rendu les 20 et 21 août 1947 et le verdict prononcé le 21 août. Des 23 accusés, 15 furent jugés coupables et condamnés : 7 à la pendaison, 5 à l’emprisonnement à vie et 3 à des peines de prison.

La justice ne frappa que des exécutants, tandis que beaucoup d’autres médecins qui avaient participé aux essais incriminés parvinrent à préserver leur position sociale et leur influence. Car, tandis que le gouvernement militaire de la zone américaine d’occupation préparait la tenue d’autres procès contre des responsables nazis, d’autres organes de l’armée et du gouvernement américains récupéraient près de 1 500 scientifiques allemands issus du complexe militaro-industriel de l’Allemagne nazie dans le cadre de l’opération Paperclip^[5] afin de les recruter et récupérer les armes secrètes du Troisième Reich pour lutter contre l’URSS.

Définir l’éthique des expérimentations sur l’homme

Le procès de Nuremberg ne jugea pas seulement le nazisme et les médecins nazis, mais aussi les concepts qui inspirent l’art d’être médecin : la compassion devant la souffrance, la bonne utilisation des connaissances reçues, le respect de l’être humain, de sa pensée, de son corps, de sa santé et de sa vie.

Ce procès tranche l’éternel dilemme de la priorité de la science et de la nécessité médicale sur le respect de l’éthique. Les nazis prétextant l’urgence de la guerre choisirent de tout faire pour tenter de protéger le soldat allemand aux dépens du respect des droits de l’être humain.

Ce procès permit de rappeler les principes élémentaires qui régissent les rapports entre les hommes dans le monde démocratique, les droits fondamentaux qui avaient été gravement violés par les accusés.

Il ne s’agissait pas de discuter l’utilité éventuelle des expériences réalisées^[6], mais de constater que des médecins qui ont juré d’apaiser la souffrance de leurs semblables les ont fait souffrir et ont entraîné la mort de beaucoup d’entre eux (plus de 7000).

Constatant que la soumission à l’autorité et au mirage de la science pouvait transformer en bourreau une personne jusqu’alors censée et douée de compassion, les juges estimèrent qu’il fallait fournir à tous les médecins un système de protection éthique solide et indiscutable afin de leur permettre de résister aux pressions éventuelles du pouvoir. Il était nécessaire de fixer des limites, et tout particulièrement celles de l’expérimentation sur l’Homme.

C’est pour ces raisons que les juges ont élaboré le Code de Nuremberg, ensemble des principes qui constituent les bases de la bioéthique moderne et de ce qui est tolérable en matière d’expérimentation sur l’homme.

Les 10 principes qui forment le code de Nuremberg

Tribunal militaire américain, Nuremberg, 1947^[7]

1. Le consentement volontaire du sujet humain est absolument essentiel. Cela veut dire que la personne intéressée doit jouir de capacité légale totale pour consentir, qu’elle doit être laissée libre de décider sans intervention de quelque élément de force, de fraude, de contrainte, de supercherie, de duperie ou d’autres formes de contrainte ou de coercition. Il faut aussi qu’elle soit suffisamment renseignée et connaisse toute la portée de l’expérience pratiquée sur elle afin d’être capable de mesurer l’effet de sa décision. Avant que le sujet expérimental accepte, il faut donc le renseigner exactement sur la nature, la durée et le but de l’expérience, ainsi que sur les méthodes et moyens employés, les dangers et les risques encourus et les conséquences pour sa santé ou sa personne qui peuvent résulter de sa participation à cette expérience.

L’obligation et la responsabilité d’apprécier les conditions dans lesquelles le sujet donne son consentement incombent à la personne qui prend l’initiative et la direction de ces expériences ou qui y travaille. Cette obligation et cette responsabilité s’attachent à cette personne qui ne peut les transmettre à nulle autre sans être poursuivie.

2. L’expérience doit avoir des résultats pratiques pour le bien de la société impossibles à obtenir par d’autres moyens ; elle ne doit pas être pratiquée au hasard et sans nécessité.

3. Les fondements de l’expérience doivent résider dans les résultats d’expériences antérieures faites sur des animaux et dans la connaissance de la genèse de la maladie ou des questions à l’étude, de façon à justifier par les résultats attendus, l’exécution de l’expérience.

4. L’expérience doit être pratiquée de façon à éviter toute souffrance et tout dommage physique ou mental non nécessaire.

5. L’expérience ne doit pas être tentée lorsqu’il y a une raison a priori de croire qu’elle entraînera la mort ou l’invalidité du sujet, à l’exception des cas où les médecins qui effectuent les recherches servent eux-mêmes de sujets à l’expérience.

6. Les risques encourus ne devront jamais excéder l’importance humanitaire du problème que doit résoudre l’expérience envisagée.

7. On doit faire en sorte d’écarter du sujet expérimental toute éventualité, si mince soit-elle, susceptible de provoquer des blessures, l’invalidité ou la mort.

8. Les expériences ne doivent être pratiquées que par des personnes qualifiées. La plus grande aptitude et une extrême attention sont exigées tout au long de l’expérience, de tous ceux qui la dirigent ou y participent.

9. Le sujet humain doit être libre, pendant l’expérience, de faire interrompre l’expérience s’il estime avoir atteint le seuil de résistance mentale ou physique au-delà duquel il ne peut aller.

10. Le scientifique chargé de l’expérience doit être prêt à l’interrompre à tout moment s’il a une raison de croire que sa continuation pourrait entraîner des blessures, l’invalidité ou la mort pour le sujet expérimental.

Ces dix principes réunis sous le nom de code de Nuremberg constituent la référence majeure des textes ultérieurs — éthiques et juridiques — en matière d’expérimentation médicale, comme la déclaration d’Helsinki de l’Association médicale Mondiale^[8]. Ils ont été repris par la convention d’Oviedo^[9], seul instrument international juridiquement contraignant sur la protection des droits de l’homme dans le domaine biomédical, que la France a signée et s’est engagé à respecter et qu’elle a transposée dans son droit national.^[10]

Le code de Nuremberg visait à refonder le monde sur des valeurs opposées à celles qui ont conduit à la construction des États totalitaires. Esprit qui a présidé également à la fondation de l’ONU et à l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’homme le 10 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations Unies.

Il représente un des piliers de la démocratie. Par ce seul code, Walter Beals, Harold Sebringet et J Johnson Crawford sont déjà rentrés dans l’histoire.^[11]

Les violations du code de Nuremberg à l’occasion du covid

Les prétendus vaccins anti-covid étaient (et sont toujours expérimentaux), car leurs essais phase 3 ne sont toujours pas terminés (ils le seront peut-être en 2023).

Toutes les stratégies sanitaires des gouvernements occidentaux visaient à obliger la population à se faire injecter ces traitements expérimentaux.

Les violations du premier principe du code (consentement libre et éclairé) sont multiples et majeures 

Fraude sur la nature réelle des produits injectés qui ne sont pas des vaccins, car ils ne contiennent ni antigène ni anatoxine, mais des médicaments préventifs à base d’ARN comme l’a d’ailleurs récemment reconnu le professeur Delfraissy.^[12]

Utilisation permanente de supercherie, de duperie sur l’efficacité des injections sur la prévention de la maladie (ils prétendaient 97 % !), de la transmission (ils affirmaient plus de 90 % !)^[13], et sur la protection contre les formes graves alors que depuis la vaccination la mortalité n’a pas diminué, mais au contraire fortement augmenté.

Utilisation de contraintes majeures contre certains professionnels (soignants, pompiers, ambulanciers, militaires, personnels du transport aérien, sportifs) ont été exclus de leur métier s’ils refusaient le traitement expérimental alors que les pseudo vaccins n’empêchent nullement les transmissions.

Contrainte et coercition largement répandues contre toute la population avec la création des pass sanitaires, puis vaccinaux pourtant totalement inefficace contre la maladie

Mensonge la durée des traitements que les gouvernants veulent sans cesse prolonger (une dose, puis deux, puis trois, puis quatre puis tous les six mois^[14]…)

Négation des risques encourus et les conséquences possibles pour sa santé même chez les femmes enceintes^[15][16], même chez les allergiques^[17] alors que les injections anticovid sont suivies du plus grand nombre de complications recensées par le VAERS américain et Eudravigilance depuis leur création, que l’incidence des réactions anaphylactiques provoquées par les deux vaccins anti-covid est supérieure à celle qui est observée pour la plupart des autres vaccins (de l’ordre de 1,31 par million de doses)^[18] et que de nombreux décès par réaction allergique ont été signalés.

Rappelons enfin que le code de Nuremberg stipule textuellement que l’obligation et la responsabilité d’apprécier les conditions dans lesquelles le sujet donne son consentement incombent au médecin qui travaille à cette campagne d’injection expérimentale.

Cette obligation et cette responsabilité s’attachent à ce professionnel qui ne peut les transmettre à nulle autre sans être poursuivi. Les vaccinateurs ont gravement contrevenu à leur obligation et encourent de ce fait des risques pénaux qu’ils sous-estiment largement.

Les violations majeures du code de Nuremberg qu’ont réalisées certains gouvernants pour imposer des traitements expérimentaux manifestement inefficaces ont fait courir des risques inutiles aux populations manipulées par une propagande totalitaire souvent élaborée par McKinsey.

Faisons respecter les fondements éthiques et juridiques qui définissent nos démocraties. Il faut juger et condamner ces apprentis sorciers dont les agissements n’ont respecté le code de Nuremberg ni nos droits fondamentaux en imposant une dictature prétendument sanitaire.

1. [1] Trials of War Criminals Before the Nürnberg Military Tribunals Under Control Council Law No. 10. October 1946—April 1949, Vol. II, Chap. XII Judgment, pp. 181-184. The Library of Congress[⮬]


2. [2] Le procès s’est déroulé dans le cadre de l’Accord de Londres du 8 août 1945 instaurant une structure juridique, le Tribunal Militaire International qui juge les crimes « non localisables » (celui des hauts dignitaires nazis ou procès de Nuremberg). Cet accord délègue compétence et pouvoir aux quatre puissances des zones d’occupation pour les autres crimes (article 10 de l’Accord de Londres) 20, qui font l’objet d’autres procès dont ceux tenus à Nuremberg pour des professions ou des corps particuliers.
   
   Code de Nuremberg — Wikipédia (wikipedia.org) [⮬]


3. [3] https://www.cairn.info/revue-revue-d-histoire-de-la-shoah1-1997-2-page-10.htm[⮬]


4. [4]Tous ces gens incriminés pour des crimes d’une gravité exemplaire étaient d’une banalité si confondante, que cela rendait la question du génocide encore plus terrifiante.
   
   http://www.institut-ethique-contemporaine.org/article%2520ethique_arendt.htm[⮬]


5. [5] Linda Hunt : L’affaire Paperclip — La Récupération des Scientifiques Nazis par les Américains, 1945-1990[⮬]


6. [6] Les responsables américains de Paperclip se sont tout particulièrement intéressés aux expériences de l’Armée de l’Air allemande sur les hautes altitudes, le froid et l’eau de mer.[⮬]


7. [7] Nicole Delepine — Le code de Nuremberg. 1947
   
   Département d’Histoire et de Philosophie des sciences de la vie et de la Santé (D.H.V.S.). Conservation du Patrimoine et des Musées — 1947
   
   Le code de Nuremberg. 1947[⮬]


8. [8] https://www.wma.net/fr/ce-que-nous-faisons/ethique/declaration-dhelsinki/[⮬]


9. [9] https://www.coe.int/en/web/bioethics/oviedo-convention[⮬]


10. [10] https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000026151968/[⮬]


11. [11] https://guyboulianne.com/2019/09/11/le-code-de-nuremberg-et-le-consentement-eclaire-comme-prealable-absolu/[⮬]


12. [12] F Delfraissy « le vaccin est un peu un médicament. France info janvier 2022 https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/vaccin/covid-19-le-vaccin-est-un-peu-un-medicament-avec-une-action-formidable-pour-jean-francois-delfraissy_4929057.html[⮬]


13. [13] Damien Mascret sur le plateau de France Info le vendredi 26 février 2021 prétendait. Les infections sont en effet réduites de 92 %. « Aujourd’hui, on en est à peu près sûr, pour plus de 90 % des cas, [une personne] ne transmettra pas, elle ne s’infectera pas
    
    https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/vaccin/covid-19-le-vaccin-pfizer-protege-contre-la-transmission-du-virus_4312241.html[⮬]


14. [14] https://www.dailymail.co.uk/news/article-10264927/Britain-buys-114m-extra-vaccine-doses-battle-Covid-19.html[⮬]


15. [15] https://www.allodocteurs.fr/covid-les-vaccins-a-arn-messager-sans-danger-pendant-la-grossesse-33204.html[⮬]


16. [16] Covid-19 : les vaccins sont « sans danger » pour les femmes enceintes, selon cette vaste étude. Selon l’ANSM
    
    https://www.huffingtonpost.fr/science/article/covid-19-les-vaccins-sont-sans-danger-pour-les-femmes-enceintes-selon-cette-vaste-etude_206523.html[⮬]


17. [17] https://www.santemagazine.fr/sante/maladies/allergies/allergie-peut-on-se-vacciner-sans-risque-contre-la-covid-19-895268[⮬]


18. [18] M.M. McNeil, E.S. Weintraub et coll. Risk of anaphylaxis after vaccination in children and adults. J Allergy Clin Immunol. 2016 Mar; 137(3): 868–878. doi: 10.1016/j.jaci.2015.07.048.[⮬]