Le fardeau de la preuve

La belle-mère

Tribune libre

En droit civil québécois, le principe veut que le fardeau de la preuve appartienne à celui qui invoque un droit (2803 C.c.Q.). Aux dires de Pierre Karl Péladeau, les hommages qui entourent le décès de l’ancien premier ministre Jacques Parizeau feront progresser les appuis au projet d’indépendance du Québec.

Il n’en fallait pas davantage pour que Philippe Couillard ne saisisse l’occasion de ramener sur le tapis la notion de « fardeau de la preuve » : «Plus le Parti québécois parle de l'indépendance du Québec ou de la séparation du Québec, plus les questions se posent, a-t-il lancé. C'est sur eux, entièrement, que repose le fardeau de la preuve.»

Partant du principe que « le fardeau de la preuve appartienne à celui qui invoque un droit », il me semble que ce principe devrait prévaloir dans les deux directions. En effet, si les souverainistes doivent faire la preuve que la séparation du Québec du Canada sera bénéfique aux Québécois, pourquoi les fédéralistes n’auraient-ils pas le devoir de faire la preuve que le statu quo est la meilleure solution pour les Québécois? En réalité, les fédéralistes n’invoquent-ils pas le droit de demeurer au sein du Canada?

Comprenons-nous bien, il demeure impératif que le Parti québécois entame une sérieuse réflexion sur les motifs pour lesquels l’indépendance est souhaitable pour les Québécois. D’autre part, j’apprécierais que, parfois, les tenants de l’indépendance poussent les fédéralistes à justifier les bienfaits de leur adhésion au ROC.

En agissant de la sorte, le fardeau de la preuve serait partagé équitablement entre les deux options et permettrait aux Québécois de faire un choix plus éclairé pour l’avenir du Québec. Pourquoi, dans les faits, les Québécois ne pourraient pas bénéficier d’un débat sain et progressif sur les avantages et inconvénients des deux options?…Alors que cela m’apparaît tout à fait juste et équitable!

La belle-mère

Lorsque Jacques Parizeau s’est retiré de la politique en octobre 1995, plusieurs ont cru que sa retraite allait le cantonner dans ses quartiers et lui permettre de décanter de la scène politique. Mal leur en prit…

Il fallait mal comprendre l’indépendantiste dans l’âme pour penser qu’il deviendrait tout à coup insensible aux tergiversations dans lesquelles se sont embourbés les premiers ministres qui lui ont succédé par rapport à l’article numéro un du PQ. La « belle-mère » ne laisserait sûrement pas son leitmotiv sur l’indépendance du Québec s’affadir au point où il serait relégué en douce dans le placard.

J’ai toujours ressenti une certaine frilosité par rapport à l’appellation de « belle-mère » qui incarne un personnage dérangeant, une connotation péjorative qui décrit une personne qui ne se mêle pas de ses affaires. À ce sujet, c’est Jacques Parizeau qui, aux lendemains du référendum de 1995, déclarait que ce n’était pas parce qu’il avait perdu le référendum qu’il allait cesser de penser.

Et grand bien lui fasse puisque, dans l’hypothèse où Monsieur s’était tu, je me demande sérieusement si un candidat de la trempe de Pierre Karl Péladeau, pour qui l’indépendance du Québec incarne la raison d’être de sa venue en politique, se serait lancé dans un tel défi!

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Henri Marineau2089 articles

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Né dans le quartier Limoilou de Québec en 1947, Henri Marineau fait ses études classiques à l’Externat Classique Saint-Jean-Eudes entre 1959 et 1968. Il s’inscrit par la suite en linguistique à l’Université Laval où il obtient son baccalauréat et son diplôme de l’École Normale Supérieure en 1972. Cette année-là, il entre au Collège des Jésuites de Québec à titre de professeur de français et participe activement à la mise sur pied du Collège Saint-Charles-Garnier en 1984. Depuis lors, en plus de ses charges d’enseignement, M. Marineau occupe divers postes de responsabilités au sein de l’équipe du Collège Saint-Charles-Garnier entre autres, ceux de responsables des élèves, de directeur des services pédagogiques et de directeur général. Après une carrière de trente-et-un ans dans le monde de l’éducation, M. Marineau prend sa retraite en juin 2003. À partir de ce moment-là, il arpente la route des écritures qui le conduira sur des chemins aussi variés que la biographie, le roman, la satire, le théâtre, le conte, la poésie et la chronique. Pour en connaître davantage sur ses écrits, vous pouvez consulter son site personnel au www.henrimarineau.com





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4 commentaires

  • Archives de Vigile Répondre

    10 juin 2015

    Monsieur Marineau,
    Vous avez parfaitement raison de souligner que le "fardeau de la preuve" devrait reposer tout autant sur les épaules des fédéralistes que sur celles des indépendantistes.
    Comme j'ai eu l'occasion de l'écrire sur ce site il y a quelques semaines (http://vigile.quebec/Un-tabou-a-briser), il m'apparaît à la fois urgent et parfaitement légitime d'obliger M. Couillard à "consulter la population par RÉFÉRENDUM avant se signer la Constitution canadienne comme il en a manifesté le désir à plusieurs reprises".
    J'estime en effet que le mot "RÉFÉRENDUM" est une arme à double tranchant que nous ne devrions pas hésiter à retourner contre nos adversaires, chaque fois que l'occasion se présente, d'ici au 150e anniversaire de la fédération canadienne.
    Pour une fois, osons mettre les fédéralistes de tout poil au pied du mur au lieu de toujours nous sentir coupables ou impuissants chaque fois qu'ils ont ce mot à la bouche!
    Cordialement,
    Normand Paiement

  • James A. Wilkins Répondre

    8 juin 2015

    Votre texte interpelle ma réflexion. Pour jetter un pavé dans la mare pour certains et en finir une fois pour tout pour d'autres, pourquoi ne pas proposer lors d'un prochain référendum soit la Constitution canadienne que chaque gouvernement québécois a refusé de parapher ou une Constitution du Québec bien étoffée qui nous ressemble et nous rassemble comme nation distincte. Pourquoi les indépendantistes doivent toujours avoir le fardeau de la preuve? Pourquoi ne pas mettre le fruit du statut quo fédéral comme choix et forcer le jeux. Faire un vrai choix avec de la substance, mettre les fausses promesses de renouvellement au banc des accusés et rendre ce projet de pays comparable et désirable?
    Comment arrêter de dire non à tout et oui à rien?
    James A. Wilkins
    Lac Brome

  • Carole Boucher Répondre

    7 juin 2015

    Le charavia de monsieur Couillard est non avenu alentour de la question d'une espèce d'équité de la part de monsieur Parizeau, au sujet de ses avancées de ce dernier dans les médias suite à ses paroles le 25 octobre 1995.
    J'étais présente à ce moment crucial au palais des congrès de Montréal ce fameux soir ou pour 50,000 votes, le résultat recherché par monsieur Parizeau ainsi que des péquistes, lesquels sont hais avec frénésie par les fédéralistes qu'ils soient de toute allégeance, Harper, conservateur, Chrétien, libéral...On n'a qu'à les voir et les écouter comme s'ils portaient la magnificience et l'enchantement.
    La vraie QUESTION est: pourquoi les médias ne regardent-ils pas la commission Gomery qui SERAIT DIGNE DE MENTION et a donné tout l'éclairage dans des séries de complots à forte saveur. N'est-ce pas que Jean Chrétien est le vrai coupable de ce gros orchestre qui a été mis en branle avec de l'argent des contribuables et qu'il a inondé le centre-ville de Montréal avec de la publicité fédéraliste, ballons, drapeaux, etc, etc... et que ne savons-nous pas d'autres manigences de cet illustre libéral fédéral qu'a été Jean Chrétien. Il a fallu que tout le Canada en soit complètement écoeuré de sa présence avant qu'il ne comprenne qu'il n'était pas désiré. Que dire de Jean Chrétien avant qu'il ne soit élu ??? Si on s'en souvient, il a fallu qu'il rampe et rampe encore pour réussir à se faire élire. Et la suite viendra en octobre avec le no. 2, le Trudeau. Il commence déjà à se plaindre sur les ondes des principaux médias, que ce soit Radio-Canada, en français et en anglais. Il doit être conseillé par le grand Jean Chrétien pour se lamenter, qu'il est dont loin de sa famille et comme il fait de gros sacrifices...BLA, BLA... LA SEULE VRAIE QUESTION est la suivante:
    LA CANADA PEUT-IL VIVRE SANS LE QUÉBEC ? une seule réponse s'impose, et c'est OUI.
    LA SECONDE QUESTION, S'IL EN EST UNE, serait comme suit: LE CANADA VEUT-IL SE SÉPARER DU QUÉBEC ? LA RÉPONSE VÉHICULÉE PAR LES POLITICIENS FÉDÉRALISTES EST ....NON, NON, NON.
    Eh bien, maintenant vous avez votre échiquier en plan, cherchez la suite. C'est dans l'histoire, celle qui a été déjà écrite, celle qui s'est réellement produite, soit que monsieur Parizeau et les péquistes qui ont voté pour le OUI en 1995 n'ont pas été les voleurs de votes mais qu'ils ont agi, voté avec respect, vérité et dignité. Je préfère être dans le camp de ceux qui, l'histoire l'écrira, ont été dupés, ostracisés, et de qui les fédéralistes se sont moqués et être restée debout dans l'offense et l'indignité que le Canada nous a dit en 1995, ce qu'il était vraiment, un VULGAIRE VOLEUR D'UNE IDENTITÉ que nous aurions depuis 1995 avoir été reconnu un PAYS SOUVERAIN.
    ALORS, que l'on fasse aller le discours dans l'offense à partir ce ce qu'aurait dit monsieur Parizeau ce 25 octobre 1995, n'est-ce pas simpliste et tenter de mettre fin à une controverse qui est loin d'être banale ?
    Pour tenter de mener ce discours dans une inversion outrageuse et mettre le blâme sur l'offensé plutôt que l'offenseur, c'est un pas facile, trop facile.
    La seule vraie vérité, c'est Jacques Parizeau qui a bien dit ce qui en était: comment le vote a été perdu. Ce n'est pas parce que l'on ne veut pas entendre cette vérité qu'elle n'existe pas. Il y a des clivages flagrants, importants, dans les intentions de vote, si on est à Montréal ou en région. Les québécois de Montréal le vivent tous les jours, le NO MEN'S LAND DE CE TERRITOIRE URBAIN QU'EST MONTRÉAL, excepté quelques îlots francs, dont le plateau Mont-Royal où l'on sent encore une appartenance francophone, Westmount, clairement anglophone et NDG et tout l'ouest de Montréal. Les autres quartiers dans Montréal sont dans un quiproquo équivoque de se dire des fédéralistes. La sauce indépendatiste ne POGNE PAS, comme on dit.
    Combien de fois on laisse passer, I don't speak french et on se met à sortir de l'anglais. C'est journalier et quotidien à Montréal.
    N'installons donc pas de fausses prémices au discours, que cela vienne de politiciens
    verreux, de journalistes obligés par la ligne que leur dicte leur média d'appartenance, etc...
    LE BONHEUR D'ÊTRE UN CITOYEN À PART ENTIÈRE, EN ÉVOLUTION ET FIER DE SA NATIONALITÉ, ÇA N'A PAS DE PRIX. À Montréal, maintenant, je n'aurai plus la mine basse si un portugais ou autre appartenance me regarde avec désuétude parce que mon nom de famille, c'est Boucher, parmi les québécois de souche.
    La FIERTÉ, ÇA A UN PRIX, REGARDONS LES NATIONALITÉS INDIENNES, QUI GRÂCE À UNE COMMISSION sont maintenant reconnues.
    Ici, voir la journaliste et reporter de Radio-Canada,madame Alexandra Scacka qui a dit en onde à TV5 qu'elle n'était pas née de souche au Québec, mais que ses enfants, eux l'étaient. VÉRIFICATION FAITE: NON.
    Quand l'histoire parle de québécois de souche, cette notion signifie UNIQUEMENT les PREMIERS ARRIVANTS, et non ceux qui ont suivis. On doit davantage parler d'origine culturelle pour ceux là. Voilà encore une spécificité de la langue française. Mais, parce que l'on est des québécois en terre d'Amérique, la notion pour laquelle on va apporter toutes les subtilités s'estompera au profit d'un biculturalisme et d'un multiculturalisme à la Trudeau. C'est là un des nombreux exemples parmi tant d'autres des conséquences néfastes à nous nommer dans ce grand pays qui n'est pas vraiment le nôtre, le Canada.
    Carole BOUCHER
    géographe, M.Sc.

  • Carole Boucher Répondre

    6 juin 2015

    Le charavia de monsieur Couillard est non avenu alentour de la question d'une espèce d'équité de la part de monsieur Parizeau, au sujet de ses avancées de ce dernier dans les médias suite à ses paroles le 25 octobre 1995.
    J'étais présente à ce moment crucial au palais des congrès de Montréal ce fameux soir ou pour 50,000 votes, le résultat recherché par monsieur Parizeau ainsi que des péquistes, lesquels sont hais avec frénésie par les fédéralistes qu'ils soient de toute allégeance, Harper, conservateur, Chrétien, libéral...On n'a qu'à les voir et les écouter comme s'ils portaient la magnificience et l'enchantement.
    La vraie QUESTION est: pourquoi les médias ne regardent-ils pas la commission Gomery qui SERAIT DIGNE DE MENTION et a donné tout l'éclairage dans des séries de complots à forte saveur. N'est-ce pas que Jean Chrétien est le vrai coupable de ce gros orchestre qui a été mis en branle avec de l'argent des contribuables et qu'il a inondé le centre-ville de Montréal avec de la publicité fédéraliste, ballons, drapeaux, etc, etc... et que ne savons-nous pas d'autres manigences de cet illustre libéral fédéral qu'a été Jean Chrétien. Il a fallu que tout le Canada en soit complètement écoeuré de sa présence avant qu'il ne comprenne qu'il n'était pas désiré. Que dire de Jean Chrétien avant qu'il ne soit élu ??? Si on s'en souvient, il a fallu qu'il rampe et rampe encore pour réussir à se faire élire. Et la suite viendra en octobre avec le no. 2, le Trudeau. Il commence déjà à se plaindre sur les ondes des principaux médias, que ce soit Radio-Canada, en français et en anglais. Il doit être conseillé par le grand Jean Chrétien pour se lamenter, qu'il est dont loin de sa famille et comme il fait de gros sacrifices...BLA, BLA... LA SEULE VRAIE QUESTION est la suivante:
    LA CANADA PEUT-IL VIVRE SANS LE QUÉBEC ? une seule réponse s'impose, et c'est OUI.
    LA SECONDE QUESTION, S'IL EN EST UNE, serait comme suit: LE CANADA VEUT-IL SE SÉPARER DU QUÉBEC ? LA RÉPONSE VÉHICULÉE PAR LES POLITICIENS FÉDÉRALISTES EST ....NON, NON, NON.
    Eh bien, maintenant vous avez votre échiquier en plan, cherchez la suite. C'est dans l'histoire, celle qui a été déjà écrite, celle qui s'est réellement produite, soit que monsieur Parizeau et les péquistes qui ont voté pour le OUI en 1995 n'ont pas été les voleurs de votes mais qu'ils ont agi, voté avec respect, vérité et dignité. Je préfère être dans le camp de ceux qui, l'histoire l'écrira, ont été dupés, ostracisés, et de qui les fédéralistes se sont moqués et être restée debout dans l'offense et l'indignité que le Canada nous a dit en 1995, ce qu'il était vraiment, un VULGAIRE VOLEUR D'UNE IDENTITÉ que nous aurions depuis 1995 avoir été reconnu un PAYS SOUVERAIN.
    ALORS, que l'on fasse aller le discours dans l'offense à partir ce ce qu'aurait dit monsieur Parizeau ce 25 octobre 1995, n'est-ce pas simpliste et tenter de mettre fin à une controverse qui est loin d'être banale ?
    Pour tenter de mener ce discours dans une inversion outrageuse et mettre le blâme sur l'offensé plutôt que l'offenseur, c'est un pas facile, trop facile.
    La seule vraie vérité, c'est Jacques Parizeau qui a bien dit ce qui en était: comment le vote a été perdu. Ce n'est pas parce que l'on ne veut pas entendre cette vérité qu'elle n'existe pas. Il y a des clivages flagrants, importants, dans les intentions de vote, si on est à Montréal ou en région. Les québécois de Montréal le vivent tous les jours, le NO MEN'S LAND DE CE TERRITOIRE URBAIN QU'EST MONTRÉAL, excepté quelques îlots francs, dont le plateau Mont-Royal où l'on sent encore une appartenance francophone, Westmount, clairement anglophone et NDG et tout l'ouest de Montréal. Les autres quartiers dans Montréal sont dans un quiproquo équivoque de se dire des fédéralistes. La sauce indépendatiste ne POGNE PAS, comme on dit.
    Combien de fois on laisse passer, I don't speak french et on se met à sortir de l'anglais. C'est journalier et quotidien à Montréal.
    N'installons donc pas de fausses prémices au discours, que cela vienne de politiciens
    verreux, de journalistes obligés par la ligne que leur dicte leur média d'appartenance, etc...
    LE BONHEUR D'ÊTRE UN CITOYEN À PART ENTIÈRE, EN ÉVOLUTION ET FIER DE SA NATIONALITÉ, ÇA N'A PAS DE PRIX. À Montréal, maintenant, je n'aurai plus la mine basse si un portugais ou autre appartenance me regarde avec désuétude parce que mon nom de famille, c'est Boucher, parmi les québécois de souche.
    La FIERTÉ, ÇA A UN PRIX, REGARDONS LES NATIONALITÉS INDIENNES, QUI GRÂCE À UNE COMMISSION sont maintenant reconnues.
    Ici, voir la journaliste et reporter de Radio-Canada,madame Alexandra Scacka qui a dit en onde à TV5 qu'elle n'était pas née de souche au Québec, mais que ses enfants, eux l'étaient. VÉRIFICATION FAITE: NON.
    Quand l'histoire parle de québécois de souche, cette notion signifie UNIQUEMENT les PREMIERS ARRIVANTS, et non ceux qui ont suivis. On doit davantage parler d'origine culturelle pour ceux là. Voilà encore une spécificité de la langue française. Mais, parce que l'on est des québécois en terre d'Amérique, la notion pour laquelle on va apporter toutes les subtilités s'estompera au profit d'un biculturalisme et d'un multiculturalisme à la Trudeau. C'est là un des nombreux exemples parmi tant d'autres des conséquences néfastes à nous nommer dans ce grand pays qui n'est pas vraiment le nôtre, le Canada.
    Carole BOUCHER
    M.SC. GÉOGRAPHE