Les calèches pourront à nouveau circuler dans les rues de Montréal. Après que la Cour supérieure eut invalidé le moratoire d’un an imposé par la Ville, le maire Denis Coderre a déclaré forfait et a renoncé à interdire les calèches cet été.
Des propriétaires de calèches s’étaient adressés au tribunal, mercredi matin, pour demander une injonction provisoire. Leur avocat, Me Audi Gozlan, a fait valoir qu’en raison de la décision soudaine du maire, des dizaines de personnes se retrouvaient sans travail à quelques jours d’avis et que des propriétaires de chevaux seraient sans revenus pour la prochaine année.
Le juge Kirkland Casgrain s’est rendu aux arguments des caléchiers. « À première vue, ce moratoire est ultra vires des pouvoirs de la Ville et n’a pas d’apparence de présomption de validité », a-t-il souligné dans sa décision.
Le juge a donc accordé une ordonnance temporaire de neuf jours jusqu’au 3 juin prochain, permettant ainsi aux caléchiers de reprendre leurs activités immédiatement. Son verdict a été applaudi par les caléchiers présents dans la salle d’audience.
Pas la bonne solution
En matinée, l’avocat de la Ville, Me Marc Lalonde, avait soutenu devant le juge qu’en vertu de l’article 22 du règlement sur les véhicules hippomobiles, le comité exécutif pouvait contingenter le nombre de calèches circulant à Montréal et que la Charte de la Ville accordait à la Ville le pouvoir d’émettre des ordonnances à cet effet.
Le juge a rejeté ces arguments : « Contingenter n’est certainement pas l’équivalent d’interdire » a-t-il indiqué. « Le moratoire de la Ville est une interdiction pure et simple, pas un contingentement. »
Le maire Coderre a fait savoir qu’il ne contesterait pas la décision du juge. « Il y aura des calèches cet été, a-t-il déclaré. Nous sommes dans une société de droit et je suis très respectueux de ce que le juge a dit. Très clairement, le moratoire n’était pas la bonne solution.»
Mais selon lui, le problème de maltraitance envers les chevaux par certains propriétaires demeure entier, a-t-il dit en évoquant la condamnation de l’un d’eux en février pour de mauvais traitements infligés aux bêtes. Il a aussi fait référence à l’incident survenu en avril dernier lorsqu’un cheval sans cocher est entré en collision avec une voiture dans Griffintown.
Le maire a indiqué que son administration préparerait une nouvelle réglementation au cours des prochains mois: « Je ne veux pas bannir le cheval. Je veux qu’on le célèbre et qu’on trouve des solutions pour assurer que ce soit une industrie qui soit respectueuse des règlements ».
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