Ottawa — La longue épopée du dessinateur Claude Robinson s'est enfin terminée. Cinar a bel et bien plagié son oeuvre Robinson Curiosité pour concevoir son populaire Robinson Sucroë. La Cour suprême du Canada lui accorde un dédommagement de 4 millions de dollars, plus intérêts, en plus d’un remboursement partiel de ses frais d'avocats encourus pendant la cause en Cour d'appel et en Cour suprême. M. Robinson peut donc savourer plus que la victoire morale accordée par le précédent tribunal. Mais il doit maintenant partir à la chasse aux débiteurs.
Le jugement unanime est signé par la juge en chef Beverley McLaghlin au nom du panel de sept magistrats y ayant présidé. «Je conclus que le droit d’auteur relatif à Curiosité a été violé, est-il écrit. Le juge de première instance n’a commis aucune erreur susceptible de révision en concluant que Sucroë était une reproduction d’une partie importante de Curiosité. Les appelants Cinar plaident, à tort, en faveur d’une approche qui dissèque l’oeuvre de M. Robinson en ses éléments constitutifs. Il faut plutôt adopter une approche qualitative et globale.»
Difficile avec certitude de déterminer combien d’argent touchera Claude Robinson. D’une part, parce que le jugement de la Cour suprême n’est pas limpide à cet égard et que de nombreux calculs sont nécessaires pour arriver à une somme globale. D’autre part, parce que la Cour suprême ne déclare pas les nombreux responsables du vol solidairement responsables. Il reviendra donc à M. Robinson de partir à la poursuite de chacun d’eux, dont certains ne sont pas solvables, pour récupérer son dû.
Selon les calculs préliminaires faits à partir du jugement, M. Robinson se voit octroyer environ 1 million de dollars à titre de restitution des profits générés par l’oeuvre copiée. Une autre somme d’environ 1,5 million $ lui est accordée à titre de dommages divers ainsi que 1,5 million $ pour ses frais judiciaires encourus entre 1996 et 2009, date du premier jugement. Mais à cela s’ajoute aussi un montant indéterminé, à venir, pour compenser en partie les frais juridiques encourus lorsque la cause a été entendue par la Cour d’appel puis le plus haut tribunal du pays.
La Cour suprême estime en effet que si les voleurs doivent payer la totalité des frais de première instance parce qu’ils sont ,en bout de piste, responsables de l’existence de cette cause, ils ne doivent payer qu’en partie pour les procédures ultérieures parce que certaines questions de droit d’importance valaient la peine d’être étudiées.
Au total, donc, M. Robinson se voit octroyer 4 millions $ plus une somme à venir. C’est beaucoup plus que les 2,7 millions accordés par la Cour d’appel en 2012, mais substantiellement moins que les 5,2 millions $ accordés par la Cour supérieure en 2009, quatre ans pendant lesquels les frais d’avocats ont continué à s’accumuler. On estime que la facture légale de M. Robinson dépasse les 2,5 millions $.

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