Comme beaucoup de ses confrères en France, l'abbé Philippe de Maistre, curé de la paroisse Saint-André-de-l'Europe, à Paris (VIIIe), diffuse sur les réseaux sociaux la messe dominicale qu'il célèbre avec quelques concélébrants, confiné dans son église, pour ses paroissiens privés de messes publiques depuis le début du confinement. Mais dimanche dernier, 19 avril, alors en pleine célébration, le curé a vu avec surprise des policiers faire irruption dans son église... pour lui sommer d'arrêter la messe.

«Nous étions sept personnes : moi-même, un servant, un chantre, un organiste, et trois paroissiens pour donner la réplique et faire les lectures. Au milieu de la messe, trois policiers armés ont pénétré dans l’église, raconte le père Philippe de Maistre, encore choqué. Or, l’autorité de police dans une église, c’est le curé ! À part les pompiers, la police ne peut entrer, tant qu'elle n'est pas appelée par le curé.»

Le curé a également alerté l'archevêque de Paris, Mgr Michel Aupetit, qui a fermement dénoncé l'incident ce mercredi sur Radio Notre-Dame : «Les policiers sont entrés en arme dans l'église, or il y a interdiction formelle aux policiers d'entrer en arme dans une église. Il n'y avait pas de terroristes ! Il faut garder la tête froide et arrêter ce cirque. Sinon on va prendre la parole et (...) aboyer très fort!».

Laïcité

En effet, depuis les lois de laïcité de 1905 et de 1907, qui garantissent la liberté de culte, l'affectataire d'un lieu de culte bénéficie de pouvoirs souvent très larges. Ainsi, le prêtre est le seul en charge de la police intérieure de son église, aussi longtemps qu'il s'agit de préserver l'exercice du culte.

La police ne peut donc intervenir dans un sanctuaire qu'à la demande expresse du curé, à une exception près : si l'ordre public est menacé ; ce peut être un grave problème de sécurité, de tranquillité ou de salubrité, comme précisé dans un arrêt du Conseil d'État daté de 1993. La jurisprudence précise encore que les policiers doivent permettre aux personnes intéressées d'évacuer librement l'édifice, avant de faire usage de la force.

Une messe confinée, avec moins de dix personnes, constitue-t-elle un «trouble à l'ordre public» ? Difficile à défendre...

Un voisin aurait alerté la police

Que s'est-il passé à l'église Saint-André-de-l'Europe ? «J'ai fait le choix de continuer la messe, mais la police nous ordonnait d'arrêter. La chef des policiers a exigé qu'ils 'verbalisent le monsieur' - moi - et a laissé ses deux adjoints procéder. Mon servant d'autel, lui-même policier, a pu descendre pour dialoguer avec eux. Mais ils sont repartis au bout de vingt minutes après avoir exigé que les trois paroissiens sortent.»

L'abbé de Maistre, finalement, ne sera pas verbalisé. En revanche, scandalisé de cet incident en pleine célébration, il a joint la mairie du 8e, qui «a réagi très promptement» en s'entretenant avec le commissariat du 8e arrondissement, selon le père Philippe de Maistre. S'en est suivi un échange cordial entre le curé et le commissaire : «Je lui ai rappelé que les policiers n'avaient pas à interrompre une célébration et qu'ils devaient rester à l'extérieur s'ils entendaient verbaliser».

Les policiers sont entrés en arme dans l'église, or il y a interdiction formelle aux policiers d'entrer en arme dans une église. Il n'y avait pas de terroristes ! Il faut garder la tête froide et arrêter ce cirque. Sinon on va prendre la parole et (...) aboyer très fort!

Mgr Michel Aupetit sur Radio Notre Dame, le 22 avril 2020

Selon le curé de Saint-André-de-l'Europe, l'incident a pu être provoqué par un voisin qui aurait alerté la police après avoir entendu l'orgue. «J'ai trouvé sur ma boite vocale un message d'une personne qui criait : 'messe clandestine à Saint-André !'», confie l'abbé. «Cette idée que des gens font de la délation pour dénoncer des prétendues messes clandestines... Précisément, on avait fermé les portes de l'église pour dissuader les paroissiens de venir et respecter le confinement. Or, cela se retourne contre nous, car les gens ont le sentiment qu'on fait quelque chose de caché !», déplore encore l'homme d'Église.

On avait fermé les portes de l'église pour dissuader les paroissiens de venir et respecter le confinement. Or, cela se retourne contre nous, car les gens ont le sentiment qu'on fait quelque chose de caché !

Père Philippe de Maistre, curé de Saint-André-de-l'Europe

«On profite de cette crise pour remettre en question la liberté de culte», s'inquiète encore l'abbé.

Encadrement juridique flou

L'état d'urgence sanitaire n'a pas imposé la fermeture des lieux de culte pour la prière individuelle des fidèles. Le site du gouvernement, dans sa foire aux questions, indique ainsi qu'on peut se rendre dans son lieu de culte mais que celui-ci «ne peut pas accueillir de réunions de fidèles». Il ajoute que «seule la célébration d'obsèques peut donner lieu à l'accueil de la famille proche, dans la limite de 20 personnes et ce dans le respect des gestes et distance barrières.»

Mais le décret n°2020-293 du 23 mars 2020 reste flou sur la possibilité de poursuivre les messes dans les églises : dans son article 8 -IV, il précise que «Les établissements de culte (...) sont autorisés à rester ouverts. Tout rassemblement ou réunion en leur sein est interdit à l'exception des cérémonies funéraires dans la limite de 20 personnes. » Or, une «réunion» ou un «rassemblement» ne correspond pas toujours à une célébration religieuse, d'autant plus si cette dernière... reste privée.

Le 17 mars, dans sa recommandation aux évêques, Mgr Éric de Moulins-Beaufort, président de la conférence des évêques de France (CEF), indiquait ainsi qu'«aucune messe avec une assemblée, de quelque taille qu'elle soit, ne doit être célébrée», c’est-à-dire, aucune messe publique. Pour autant, «les messes (privées, NDLR) ne sont pas interdites», précise au Figaro le diocèse de Paris. Mais «elles doivent être célébrées à huis clos, sans la présence de fidèles et en respectant les gestes barrières.» Quid, alors, des messes célébrées dans une église fermée, avec un curé et ses concélébrants, diffusée sur les réseaux sociaux ? «Nous n'assimilons pas une messe célébrée à huis clos par un curé et ses vicaires à un 'rassemblement ou réunion'», estime le diocèse de Paris.

Une messe peut avoir lieu à huis clos

L'ambiguïté demeure donc sur la présence de quelques fidèles, comme ces trois paroissiens présents en l'église Saint-André-de-l'Europe, mais également lors de nombreuses autres messes en France diffusées sur les réseaux sociaux. Sollicité par Le Figaro, le ministère de l'Intérieur apporte cette précision : à l'intérieur du lieu de culte «il ne doit y avoir aucun regroupement fortuit ni rassemblement organisé. Une cérémonie cultuelle s'apparente à un rassemblement organisé.» Toutefois, précise le ministère, «un office peut être célébré par un ministre du culte, mais à huis clos, afin d'être retransmis par des médias. Le ministre du culte peut être assisté de quelques personnes, si nécessaire et dans un nombre le plus restreint possible, pour procéder à l'enregistrement de la cérémonie.» Dans ce cas, ces personnes «doivent être porteurs de l'attestation dérogatoire sur laquelle la case "déplacements professionnels" (1° du I de l'article 3) doit être cochée.»

Le ministre du culte peut être assisté de quelques personnes, si nécessaire et dans un nombre le plus restreint possible, pour procéder à l'enregistrement de la cérémonie.

Le ministère de l'Intérieur au Figaro.

Le ministère de l'Intérieur ajoute que ces règles, de portée nationale, «peuvent faire l'objet d'adaptations locales plus restrictives par les préfets, en fonction des circonstances locales» Enfin, l'Intérieur souligne au Figaro que «dans leur immense majorité, les associations confessionnelles respectent scrupuleusement ces prescriptions et les manquements sanctionnés ne relèvent que d'une minorité.»

Reste que ces tensions, à Paris, renforcent une certaine impatience de la part des fidèles comme des prêtres, avant de pouvoir reprendre les messes publiques habituelles. Après s'être entretenu avec les divers représentants des religions en France, le président Emmanuel Macron envisagerait une reprise des cultes autour de la mi-juin, avec la présence limitée des fidèles.